MENTIONS LEGALES

Editeur du site

© Aexpmil SARL

Identité administrative : Aexpmil SARL

46 rue Crozatier 75012 Paris

Capital social de 38 000 €

Siret : 74200015100032

Siège social : 46 rue Crozatier 75012 Paris

Tel. 09 52 68 17 34

Numéro de TVA intracommunautaire : FR397742000151

Rédacteur en chef

Paolo Cagnato

Respect des droits de propriété et des marques

L'ensemble des éléments que vous voyez, que vous écoutez ou que vous lisez sur le site comme (liste non exhaustive) :

- La charte graphique, les créations graphiques, sonores ou visuelles.

- Les éléments logiciels grâce auquels le site (front et back office)

ou les services fonctionnent comme :

- le CMS FLASH

- la MEDIATHEQUE

- le système événementiel

- la newsletter

etc...

sont protégés par la législation relative aux droits d'auteur sur les créations originales.

Ceux-ci sont la propriété de Jean-luc Delon, Aexpmil SARL et font l'objet d'une licence d'utilisation au profit du site Ugo traiteur uniquement pour une utilisation sur le site www.ugotraiteur.com pour une durée d'un an à partir du dépot du nom de domaine. Cette autorisation est renouvelable par acquittement d'une redevance annuelle.

L'URL : ugotraiteur.com, est la propriété de la société Ugo traiteur.

Vous ne pouvez en aucun cas utiliser, distribuer, copier, reproduire, modifier, dénaturer ni transmettre le site ou des éléments du site tels que textes, images, sons ou marques et logos sans l'autorisation écrite et préalable de Jean-Luc Delon, Aexpmil SARL ou des titulaires des droits.

Le non-respect de cette interdiction peut notamment constituer une contrefaçon des droits de propriété intellectuelle ou une atteinte aux droits des personnes et peut à ce titre engager votre responsabilité, y compris dans le cadre d'une action pénale.